Cette constitution du 27 juin 1793 est due aux Montagnards. Démagogique, elle n'était pas destinée à être appliquée et ne le fut pas.

Questions:

 - Quelle souveraineté nationale est alors prévue ?
 - Pour un étranger, quelles sont les conditions pour devenir citoyen français ?
 - Comment la loi est-elle élaborée ?
 - Doit-on parler de démagogie ou d'idéalisme utopique ?